Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COSMOCAR
Numéro de dépôt :
1594736
Date de dépôt :
30/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/2000
Présentation de la marque COSMOCAR
Déposée le 30 mai 1990 par MARCHE YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COSMOCAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COSMOCAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1594736.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSMOCAR est expirée depuis le 30 mai 2000.
MARCHE YVES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-46